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Plan de Sécurité et de Santé
"Bon plan de la santé et de la sécurité est une garantie de tranquillité"Le plan de sécurité et de santé est un documenrt ou ensemble de documents dont le contenu répond à l'Annexe I, Partie A de l'AR 25/01/2001 , et qui contient les mesures de prévention des risques, déterminées sur la base d'analyses de risques, auxquels les travailleurs peuvent être exposés à la suite de :
- la nature de l'ouvrage
- l'interférence des activités des divers intervenants qui sont simultanémentprésents sur le chantier temporaire ou mobile
- la succession des activités des divers intervenants sur un chantier temporaire ou mobile, lorsqu'une intervention laisse subsister, après son achèvement, des risques pour les autres intyervenants qui interviendront ultérieurement
- l'interférence de toutes les installations ou de toutes les autres activités à l'intérieur ou à proximité du site sur lequel est implanté le chantier temporaire ou mobile, notamment, le transport public ou privé de biens et de personnes, le début ou la poursuite de l'utilisation d'un bâtiment ou la poursuite d'une exploittation quelconque
- l'exécution d'éventuels travaux ultérieurs à l'ouvrage.
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